Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTURES THIERRY DUCASSE
thierry ducasse
DUCASSE THIERRY, SCEA

Numéro de dépôt :
3740941
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2020
CULTURES THIERRY DUCASSE de thierry ducasse

Présentation de la marque CULTURES THIERRY DUCASSE

Déposée par voie électronique le 26 mai 2010 par thierry ducasse et DUCASSE THIERRYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTURES THIERRY DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Les déposants sont thierry ducasse domicilié(e) 0 BOIS BEDAT - 33190 - NOAILLAC - France et DUCASSE THIERRYTODO domicilié(e) 1 MALBAT - 33190 - LA REOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCASSE THIERRY domicilié(e) 1 MALBAT - 33190 - LA REOLE - France.

La marque CULTURES THIERRY DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURES THIERRY DUCASSE est expirée depuis le 26 mai 2020.

thierry ducasse a également déposé les autres marques suivantes : LES PANIERS DES COTEAUX


thierry ducasse - 0 BOIS BEDAT - 33190 - NOAILLAC - France

DUCASSE THIERRY, SCEA - 1 MALBAT - 33190 - LA REOLE - France - SIREN 4


DUCASSE THIERRY - 1 MALBAT - 33190 - LA REOLE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ;

Vins.